Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site az-ressorts.fr les présentes mentions légales.

1. Éditeur du site

Le site az-ressorts.fr est édité par la société BH METAL.

Dénomination sociale : BH METAL
Forme juridique : SASU (Société par actions simplifiée unipersonnelle)
Siège social : 30 Boulevard de Sébastopol, 75004 Paris, France
SIRET : 934 208 562 00017
TVA intracommunautaire : FR42934208562
RCS : Paris 934 208 562

Directeur de la publication : Le représentant légal de BH METAL.

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par OVHcloud :

Raison sociale : OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Site web : www.ovhcloud.com

3. Activité du site

Le site az-ressorts.fr a pour objet la vente en ligne de :

ressorts sur mesure pour portes de garage,
ressorts de torsion,
ressorts de traction,
pièces et accessoires liés aux portes de garage.

Les produits proposés sont destinés aux particuliers et professionnels.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site az-ressorts.fr (textes, images, logos, graphismes, vidéos, structure, code source, base de données, etc.) est protégé par les lois en vigueur relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de BH METAL est interdite.

5. Données personnelles

Les données collectées via le site sont utilisées pour :

la gestion des commandes,
le service client,
les demandes de devis ou contact,
l’envoi d’informations commerciales (avec consentement).

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, rectification, opposition, suppression, limitation et portabilité de ses données.

Pour exercer ces droits : contact@az-ressorts.fr

6. Cookies

Le site peut utiliser des cookies techniques, statistiques ou marketing.

Lors de la première visite, l’utilisateur peut accepter, refuser ou personnaliser les cookies via le bandeau prévu à cet effet.

7. Responsabilité

BH METAL met tout en œuvre pour fournir des informations exactes et à jour, sans garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions.

L’utilisation des informations présentes sur le site se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur.

8. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige, compétence est attribuée aux juridictions françaises compétentes.

10. Contact

BH METAL
30 Boulevard de Sébastopol, 75004 Paris
Email : contact@az-ressorts.fr
Téléphone : 01 85 81 10 10

Dernière mise à jour : 17 Mai 2026